Présentation

La Commune d'Echourgnac assure un service d'informations, assiste les habitants de la commune dans la réalisations de certaines démarches administratives, contribue au dialogue citoyen, favorise l'émergence de projets de développement, oeuvre à la promotion du territoire et à toutes les initiatives positives. Le présent site est la propriété de la Commune dont le siège est situé à Le bourg, 24410 Echourgnac.

Directeur de publication : Jacques Gambro – Maire d'Echourgnac

 

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la Commune d'Echourgnac. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La Commune d'Echourgnac se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

​

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la Commune d'Echourgnac. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. La Commune d'Echourgnac se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité de la Commune d'Echourgnac ne saurait être engagée pour :

• Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur.

• Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site.

• Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.

 

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages.

​

Hébergeur

WIX.COM LTD, située au 40 PORT DE TEL AVIV, 99207 TEL AVIV JAFFA, ISRAEL

Crédits photos : habitants d'Echourgnac, WIX.COM LTD

Ce site a été réalisé bénévolement par les habitants de la commune, dans un esprit de service.

​

​